2000

La société a pour burt: Exploitation d'un cabinet médical offrant des prestations dans le domaine de l'orthopédie, y compris les consultations et la chirurgie. La société peut faire toutes opérations et conclure tous contrats propres à développer et à étendre son but ou s'y rapportant directement ou indirectement.

Exploitation d'un cabinet médical (pour but complet, cf. statuts).

Spécialiste oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, otoneurologie FMH.

exploitation d'un service-traiteur et tenue de stand L'Ami Ami.

Exploitation d'un établissement public.

Exploitation d'un café et bar.

exploitation d'un café; petite restauration; organisation d'événements et vente de produits du terroir (pour but complet, cf. statuts).

Exploitation d'un bar à café, kiosque, poste et restauration.

Le but de la société est le suivant: exploitation d'un café, petite restauration, boissons à emporter, kiosque, poste.

La société a pour but: l'exploitation d'un café-restaurant. Toutes prestations de services et toutes opérations convergentes à ce but. La société peut accorder des prêts ou des garanties à des associés ou à des tiers, dans l'intérêt de la société.

exploitation d'un établissement public.

exploitation des restaurants asiatiques ainsi que le commerce, l'import et l'export des produits alimentaires et non alimentaires en relation avec le but principal (pour but complet, cf. statuts).

exploitation d'une entreprise pour la collecte, le traitement, l'analyse et la visualisation de données; illustration scientifique.

la CCAP a un caractère social et a pour but de pratiquer toutes les formes de l'assurance sur la vie et combinaisons d'assurance de personnes, conformément au principe de la mutualité; pour accomplir ses tâches, elle peut assumer la gérance et la gestion d'institutions de prévoyance.

soulagement des pauvres d'une famille, vu que ceux qui se trouvent dans ce cas ont lieu d'en attendre des secours tant pour leur entretien que pour les mettre en état de donner à leurs enfants une éducation convenable.

subvenir aux frais d'éducation, d'assistance et autres frais analogues des membres de la famille (pour but complet, cf. statuts).

faire prospérer les descendants et entretenir entre eux l'union et des relations amicales, comme aussi, en vue de ce qu'il soit pourvu à l'entretien des veuves, des orphelins et surtout à l'éducation de ces derniers, enfin pour que ceux des membres de la famille qui seraient tombés dans le malheur sans qu'il y eût de leur faute pussent trouver des secours dans le sein de leur parenté.

assurer les collaborateurs des sociétés du groupe Philip Morris en Suisse contre les conséquences économiques de la retraite, de l'invalidité et du décès, en assurant des prestations fixées par voie réglementaire.

prévoyance professionnelle, dans le cadre de la LPP et de ses ordonnances, en faveur des salariés des entreprises suisses de The Swatch Group SA (ci-après: Swatch Group), ainsi qu'en faveur de leurs proches et survivants en cas de retraite, de décès et d'invalidité; la fondation peut aller au-delà des exigences légales minima; sur décision du conseil de fondation et d'entente avec la Direction générale du Swatch Group, la fondation peut aussi étendre son activité au personnel d'autres entreprises suisses financièrement ou économiquement étroitement liées à Swatch Group, pour autant que lesdites entreprises versent à la fondation les moyens financiers nécessaires; l'extension à une entreprise liée intervient sur la base d'une convention d'affiliation écrite, qui sera communiquée à l'autorité de surveillance; pour atteindre son but, ou une partie de ses buts, la fondation peut conclure des contrats d'assurance ou adhérer à des contrats déjà existants; le cas échéant, elle sera aussi bien preneur d'assurance que bénéficiaire.

La prévoyance professionnelle hors LPP en faveur des employés cadres des entreprises suisses du Swatch Group, ainsi qu'en faveur de leurs proches et survivants en cas de retraite, de décès et d'invalidité. La fondation peut aussi étendre son activité au personnel d'autres entreprises suisses financièrement ou économiquement étroitement liées à Swatch Group.